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mercredi 12 août 2020
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Douane, Transport & Logistique

DereviankineEvguenia 030 BD

 

Douane, Transport & Logistique

Evguenia DEREVIANKINE

Présidente de la Commission Douane, Transport & Logistique

Me contacter (e.dereviankine@uggc.com)

 

 

 29 septembre 2016 : Compte rendu des travaux du "Forum Douane Entreprise"

Le 29 septembre 2016, l'ACE a pris part dans le travaux du "Forum Douane Entreprise" tenu par la DGDDI

Voir le compte rendu

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PRESENTATION DE LA COMMISSION :
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Créée fin 2015, à l’aube de l’entrée en vigueur du nouveau Code des douanes de l’Union européenne (CDU), la commission s’est fixée pour objectifs de :
- promouvoir la connaissance du droit douanier et du droit des transports et de la logistique, ainsi que disciplines connexes (commerce international, transferts transfrontaliers de déchets, etc.) ;
- travailler sur les problématiques pratiques que posent ces disciplines au quotidien.

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TRAVAUX DE LA COMMISSION :
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5 Juillet 2016 : la Commission Douane, Transport & Logistique vous invite à participer à une conférence sur le thème « Contingents et suspensions tarifaires - mesures de protection et de développement de l’industrie française »

dans les locaux de l’ACE, de 17h30 à 19h30

Les contingents et les suspensions tarifaires sont des mesures de politique européenne destinées à augmenter la compétitivité des industries européennes et à éviter les délocalisations des productions. Aussi efficaces que redoutables, elles permettent aussi bien de réaliser des gains sur l’approvisionnement à l’étranger que d’éradiquer des branches de production toutes entières. Leur connaissance et leur maîtrise s’impose à chaque industriel.

Intervenant :

Evguenia DEREVIANKINE, Avocat associée, UGGC Avocats

Nombre de places limité : inscription par e-mail : s.lagorce@avocats-conseils.org

2 heures validées au titre de la formation continue

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Le 7 juin 2016 la Commission Douane, Transport & Logistique a organisé à une conférence sur le thème « Nouvelles règles de pesée des conteneurs » avec la Commission Supply Chain, Transports & Logistique de l’AFJE

A compter du 1er juillet 2016, les chargeurs devront procéder à la déclaration du poids des conteneurs destinés à voyager par voie maritime. La présente réunion aura pour objet d’expliquer la réforme et ses impacts sur les relations entre les protagonistes de la chaine logistique maritime : exportateurs, importateurs, commissionnaires, compagnies maritimes….

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26 mai 2016 : la Commission Douane, Transport & Logistique vous invite à participer à une conférence sur le thème « Biens à double usage »

dans les locaux de l’ACE, de 9h00 à 11h00

Intervenant :

Bertrand RAGER, Avocat au barreau de Paris, Conseiller du commerce extérieur

Nombre de places limité : inscription par e-mail : s.lagorce@avocats-conseils.org

2 heures validées au titre de la formation continue

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5 avril 2016 : la Commission a tenu une conférence sur le thème « Procédures douanières de demain : vers un changement de paradigmes»

dans les locaux de l’ACE, de 17h30 à 19h30

Le droit douanier n’a jamais fait autant parler de lui qu’en ce moment et pour cause : le code des douanes communautaire, adopté le 12 octobre 1992, s’apprête à laisser sa place à un nouveau code des douanes de l’Union européenne, adopté le 9 octobre 2013, qui entrera en vigueur le 1er mai 2016, et dont les actes d’application verront le jour le 29 décembre 2015. Qu’est ce qui change ? Quels sont les nouveaux outils ? Comment se préparer aux changements ?

Intervenants :

Evguenia DEREVIANKINE, Avocat associée, UGGC Avocats
Arnaud CARRIER, Directeur Douane de THALES GEODIS FREIGHT & LOGISTICS

2 heures validées au titre de la formation continue

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23 décembre 2015 : Mobilisation contre la réforme de la prescription douanière

Le 23 décembre 2013, l’ACE a saisi le Premier Ministre, le Président de l’Assemblée Nationale et le Président du Sénat d’une demande de saisine du Conseil constitutionnel en vue du contrôle de la constitutionnalité de l’article 92 de la loi de finances rectificative (LFR) pour 2015 portant réforme de la prescription douanière.

Allongeant le délai de prescription des infractions douanière de 3 à 10 ans, la réforme, introduite sans consultation des organisations professionnelles, a soulevé de nombreuses questions.

Quand bien même les institutions saisies n’ont pas su réagir avant la promulgation de la loi, la mobilisation a provoqué une discussion avec l’Administration des douanes. A l’issue de cette discussion, certaines questions ont été résolues par voie de circulaire.

Structure d'exercice, Organisation et Qualité

Phototheque 1168Audrey CHEMOULI,
Présidente,

Notre profession évolue, se modernise et l’ACE avec la Commission des Structures d’Exercice souhaitent être un moteur de ce changement. L’interprofessionnalité, notamment, a replacé les structures au centre du débat, les nouvelles technologies ont également profondément modifié les rapports entre l’avocat et son client. Dès lors, il est important d’anticiper ces changements pour permettre à notre exercice d’évoluer, voire même que notre profession soit précurseur en ces matières.

Dans ce contexte, la Commission Structures d’Exercice propose de réunir un groupe de travail qui réfléchirait sur ces différents thèmes d’actualité. Nous comptons donc sur votre participation pour faire évoluer notre profession.

Les différents thèmes sur lesquels la Commission se propose d’intervenir cette année :

- Quelles structures pour quel développement ?

- Comment bien utiliser la SPFPL ?

- Interprofessionnalité : Loi de 2011 et Loi Macron.

- Comment et pourquoi s’associer ?

- Comment financer son association ?

- Le statut de l’associé.

- Enjeux du départ d’un associé : les good leavers et les bad leavers.

- Conflits entre associés.


Audrey CHEMOULI,
Présidente de la Commission Structures d’Exercice

Vous invite à participer à la première réunion de la Commission Structures d’Exercice de l’ACE qui aura lieu le :

Lundi 23 mai 2016 de 9h30 à 11h30

dans les locaux de l’ACE

A l’occasion de la publication de l’ordonnance instituant la société pluriprofessionnelle d’exercice (SPE)

Et en présence de

Monsieur Jean Pierre BERTREL,

professeur de droit des affaires au département des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de ESCP Europe Campus Paris et dirige l’option de spécialisation "Ingénierie Juridique et Financière".
Docteur en Droit (1981) et Habilité à diriger des recherches (HDR) en droit, ancien Avocat à la Cour de Paris et Consultant International, aujourd’hui président de "l’ Institut Européen des Fusions Acquisitions".

Venez travailler avec nous !

Nombre de places limité

inscription par e-mail : s.lagorce@avocats-conseils.org

2 heures validées au titre de la formation continue

Droit de la famille

Lieu d’amitié entre professionnels désireux de partager leurs savoirs, leurs interrogations, leurs projets, la Commission Droit de la Famille se réunit presque chaque mois.

En 2016 nous mettons notamment en place un cycle de 6 formations sur la liquidation du régime matrimonial.

 

Céline CADARS-BEAUFOUR,

Présidente de la Commission Droit de la Famille vous invite à participer aux prochaines réunions :

- Vendredi 30 septembre à Ajaccio lors du congrès national de l’ACE : « Divorce et liquidation du régime matrimonial, avec le nouvel article 267 c’est maintenant possible présenté Me Michelle DAYAN et Céline CADARS-BEAUFOUR

- Jeudi 15 décembre 2016 : « Atelier succession : Droit des conjoints et partenaires survivants sur le logement » présenté par Me Valérie BONNE

- Jeudi 12 janvier 2017 : « Transmission à titre gratuit : le Pacte Dutreil » présenté par Me Florence MILLELIRE et Jean-François DESBUQUOIS – Commission Patrimoine.

- Jeudi 23 février 2017 : « Le nouveau divorce – Atelier pratique nouvelle procédure » présenté par Me Charlotte ROBBE et Stéphanie TRAVADE

- Jeudi 20 avril 2017 : « Brexit et conséquences familiales » présenté par Florence BERNARD FERTIER

- Jeudi 1er juin 2017 : « Divorce et logement » présenté par Me Marielle TRINQUET

- Jeudi 29 juin 2017 : « Contentieux successoral : lancement de la procédure » présenté par Me Agathe LEVY SEBAUX et Pascale LALERE


Rendez-vous précédents :


- Jeudi 8 septembre 2016 à 9h30 pour la mise en place du programme de l'année 2016/2017.

Merci de bien vouloir indiquer votre présence à l'adresse mail s.lagorce@avocats-conseils.org

Un très bel été à tous !

- Mercredi 8 juin de 9h à 11h au siège de l’ACE sur le thème :
« Réfléchir ensemble sur les possibles évolutions des procédures de divorce. Réunion de travail exceptionnelle. Votre avis, vos idées, votre expertise en cette matière sont essentiels pour faire des propositions constructives aux pouvoirs publics » intervention de Michelle Dayan

- Mercredi 11 mai 2016 de 9h à 11h au siège de l’ACE sur le thème :
«Passerelles et demandes reconventionnelles dans la procédure de divorce » intervention de Marielle Trinquet

- Mercredi 6 avril 2016 de 9h à 11h au siège de l’ACE sur le thème :
« Liquidation du régime matrimonial (3): Cas pratiques de calculs de créances de participation » avec les interventions de Stéphanie Travade et Charlotte Robbe

- Mercredi 23 mars 2016 de 9h à 11h au siège de l’ACE sur le thème :
Tout sur les nouveaux pouvoirs du juge du divorce dans la liquidation du régime matrimonial : le nouvel article 267 entré en vigueur le 1er janvier 2016

- Mercredi 9 mars 2016 de 9h à 11h au siège de l’ACE sur le thème :
« Liquidation du régime matrimonial (2): Cas pratiques de calculs de créances » avec l’intervention de Stéphanie Lalande Champetier de Ribes

- Mercredi 12 janvier 2016 de 9h à 11h au siège de l’ACE sur le thème :
« Liquidation du régime matrimonial (1): Cas pratiques de calculs de récompenses » avec l’intervention de Céline Cadars Beaufour

- Mercredi 2 décembre 2015 de 9h à 11h au siège de l’ACE sur le thème :
« Cas pratiques de Droit International Privé en droit de la famille » avec les interventions de Agathe Levy – Sebaux et Florence Bernard-Fertier

Merci de bien vouloir indiquer votre présence à l'adresse mail s.lagorce@avocats-conseils.org

 

Calendrier des réunions du 1er semestre 2015

- 10 février de 8h45 à 10h45 au cabinet K&L Gates - 116 avenue des Champs Elysées 75008

- 10 mars de 8h45à 10h45 réunion mixte des Commissions REL et Droit de l'Art – au siège de l'ACE

- 9 avril de 8h45 à 10h45 au cabinet K&L Gates - 116 avenue des Champs Elysées 75008

- 4 juin de 8h45 à 10h45 au cabinet K&L Gates - 116 avenue des Champs Elysées 75008

Bien à vous
Catherine Peulvé et Louis Degos
CoPrésidents de la Commission REL

Procédure

La Commission de procédure de l’ACE a travaillé en 2015 sous la présidence conjointe d’Emmanuel RASKIN, Avocat à la Cour, et de Nicolas BOULLEZ, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation.

Ancien membre du Conseil de l’Ordre et membre du Conseil National des Barreaux, Michelle BRAULT a succédé à Emmanuel RASKIN qui supervise désormais les activités de l’ensemble des commissions de l’ACE.

La procédure civile, ou le droit judiciaire privé, se présente comme l’ensemble des règles qui gouvernent l’organisation et le fonctionnement de la justice en vue d’assurer aux sujets de droit le respect et la sanction de leurs droits privés.

Si le droit substantiel contient les règles de droit ordinaire régissant l’activité des personnes, l’application du droit n’est certes pas nécessairement contentieuse.

Toutefois, en cas de besoin, le droit judiciaire privé vient prêter main forte pour que la prescription du droit substantiel ne soit pas impunément bafouée.

Le contentieux civil (hors pénal) de l’entreprise est vaste : commercial, litige avec les particuliers, social, économique, bancaire etc.

Il ne concerne pas que les particuliers, mais bien toutes les personnes : physiques et morales.

Ainsi, afin que le droit substantiel soit appliqué, le conseil se doit d’une part, d’appréhender le contentieux, dans le cadre de l’éventualité d’un procès, mais d’autre part, d’être en mesure d’assister ou de représenter l’entreprise qu’il a conseillée lorsque le contentieux est inéluctable ou qu’il est engagé contre cette même entreprise.

La procédure est une matière ouverte à tous les praticiens du droit et constitue la base même du contentieux, qu’il soit commercial, civil, social, et qu’il soit pendant devant la juridiction de droit commun ou les juridictions d’exception.

Si la procédure apparaît comme l’auxiliaire du droit substantiel, puisqu’elle contient les règles applicables pour mettre en œuvre la sanction des règles du droit ordinaire, la procédure peut également anéantir ce droit.

Le caractère formaliste du droit judiciaire privé est mal perçu : le plaideur a toujours du mal à accepter la perte d’un procès qui était bon sur le fond, pour une question de procédure.

Le juriste allemand Ihering écrivait pourtant « ennemie jurée de l’arbitraire, la forme est la sœur jumelle de la liberté ».

Notre commission a une dimension transversale évidente avec les autres commissions de l’ACE. L’actualité en la matière depuis plusieurs années est riche et la procédure est en constante évolution aux côtés du droit matériel.

Rejoignez-nous lors de nos réunions, formations et colloques pour travailler, recevoir, échanger et proposer à nos côtés !

TRAVAUX 2016

La Commission de procédure a ouvert ses travaux en janvier 2016 par une réunion sur la loyauté processuelle, puis a organisé en mars 2016, avec Caroline de Puysegur et Marine Parmentier, co-présidentes de la commission de Droit Immobilier, une réunion sur la transmission du droit d’agir en justice dans la vente immobilière.

Elle participera à la 3ème Journée de la clause consacrée à l’indivisibilité contractuelle, le 28 juin 2016, à la Maison du Barreau.

Le 11 juillet 2016, elle se réunira à la Maison du Barreau avec la commission de droit social présidée par Nathalie Attias, pour une formation sur la réforme de la procédure prud’homale et l’extension de la représentation obligatoire en appel.

Au prochain congrès de l’ACE à Ajaccio, en septembre 2016, la commission Procédure et la commission REL animeront un atelier consacré à l’immatériel dans la gestion des différends.

Enfin, elle prépare avec la commission de droit immobilier, le prochain colloque sur les baux commerciaux qui se tiendra à la Maison du Barreau en décembre 2016.


Nathalie ATTIAS & Guy MARTINET
coPrésidents de la Commission Droit Social
&
Michèle BRAULT & Nicolas BOULLEZ
coPrésidents de la Commission Procédure

Vous invitent à participer à une réunion de travail

qui aura lieu le :

Lundi 11 juillet 2016 de 9h à 11h

Au siège de l’ACE

sur les sujets suivants :

La réforme de la procédure prud'homale et de la procédure d’appel

Le Gouvernement, à la suite des travaux sur la Justice du 21ème siècle et du rapport du président de chambre à la Cour de cassation Alain Lacabarats a engagé une réforme d’ensemble de la justice prud’homale dans le cadre de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. Le décret
d’application du 20 mai 2016, dont certaines obligations sont applicables depuis le 26 mai, entrera en vigueur le 1er août 2016. Dans le but de réduire les délais de jugement, la production des pièces doit se faire dès la saisine, une mise en état se dessine, la représentation devant la Cour devient obligatoire.

La procédure de l’appel civil a également fait l’objet d’une refonte. A compter du 1er août 2016, la procédure d’appel change : d’une procédure orale sans représentation obligatoire, elle devient une procédure écrite, avec représentation obligatoire.
Les articles 931 à 949 du code de procédure civile ne sont plus applicables. Il faudra désormais surveiller scrupuleusement les délais du décret n°2009-1524 du 9 décembre 2009 dit décret Magendie. Ce texte institue en effet une kyrielle d’obligations procédurales, assortie d’une multiplicité de sanctions, telle que la caducité de la déclaration d’appel ou l’irrecevabilité des conclusions.
Mais les avocats doivent aussi compter avec la présence des défenseurs syndicaux qui pourront intervenir en première instance comme en appel. Tous les représentants des parties ne sont pas soumis aux mêmes obligations : les défenseurs syndicaux pourront effectuer l’ensemble des actes de la procédure sur support papier qui seront remis au greffe, alors que les avocats utiliseront le RPVA pour transmettre ces informations.
Une telle rupture d’égalité sera à l’origine de difficultés procédurales que nous aborderons également.

Lors de notre réunion du 11 juillet, nous présenterons les points essentiels de ces nouvelles procédures dont nous devons maitriser toutes les subtilités avant leur entrée en vigueur.

Nous proposons de nous réunir pour échanger sur ces réformes

Venez nombreux !
inscription par e-mail : s.lagorce@avocats-conseils.org

2 heures validées au titre de la formation continue


Emmanuel Raskin et Nicolas Boullez, Co-Présidents de la Commission Procédure
Et
Cédric Berto, Président de la Commission Droit Economique et Propriété Intellectuelle
Vous proposent une réunion sur les thèmes suivants :

►Actualité du contentieux de la rétraction d’ordonnance sur requête

► Compétence juridictionnelle exclusive en droit économique

Jeudi 24 septembre 2015 à 10h30
Au siège de l’ACE

Inscription par email : s.lagorce@avocats-conseils.org

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