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jeudi 21 novembre 2019
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La commission « droit du sport », présidée par Thierry Chiron, réunit les avocats spécialisés ou intéressés par cette discipline qui est aujourd'hui reconnue comme un secteur du droit à part entière.

Les disciplines du droit du sport sont extrêmement variées.

A côté d'un droit spécifique codifié dans le Code du Sport, qui règlemente l'organisation des activités physiques et sportives, l'activité des acteurs du sport et la pratique sportive, presque toutes les autres disciplines du droit sont confrontées à cette matière.

Ainsi, le droit du travail, le droit commercial, le droit économique, le droit fiscal, etc... peuvent trouver à s'appliquer à la matière sportive dont les spécificités font que le droit commun peut parfois s’écarter de ses canons habituels.

La commission « droit du sport » va relancer activement ses travaux au cours de l'année 2016.

Elle s'est donnée pour objectif de préparer deux manifestations, l'une en équipe avec la commission MARD pour évoquer la place de la médiation et la conciliation en matière sportive, l'autre qui serait centrée sur le football et sa gouvernance.

Vous êtes tous conviés à participer aux travaux préparatoires de ces manifestations et à donner vos idées pour que nous puissions échanger d'une manière conviviale et collaborative.

 


 ACTUALITE DE LA COMMISSION

 

Joëlle MONLOUIS & Thierry CHIRON
CoPrésidents de la Commission Droit du Sport

commission droit sport ace

Vous invitent à participer à leur prochaine réunion

Mercredi 7 septembre 2016 de 9h à 11h

dans les locaux de l’ACE

sur le thème :

« Actualités du droit du sport »

Nombre de places limité : inscription obligatoire
Gratuit pour les adhérents ACE – AAMTI – AFJE
48 € TTC pour les non membres
Bulletin d’inscription
Formation éligible à la formation continue obligatoire des avocats

 

 


 

Joëlle MONLOUIS & Thierry CHIRON
CoPrésidents de la Commission Droit du Sport
commission droit sport ace

Vous invitent à participer à leur première réunion de la Commission Droit du Sport qui aura lieu le :

Jeudi 23 juin 2016 de 18h à 19h30

dans les locaux de l’ACE

sur les thèmes

- Préparation évènement : déterminer le thème, le format et le lieu de la manifestation ainsi que la date la plus appropriée pour celle-ci.

- Fixer les thèmes de travail que nous pourrions mettre en place pour l’année 2017 afin de promouvoir le droit du sport au sein de l’ACE et faire reconnaitre notre compétence dans la matière auprès des instances sportives et des pouvoirs publics, tout autant que des clubs et des sportifs.

Nombre de places limité : inscription par e-mail : s.lagorce@avocats-conseils.org


ACTUALITE DES MEMBRES

Votre actualité en droit du sport intéresse l'ACE. N'hésitez pas à nous faire parvenir les jurisprudences que vous avez obtenues, les articles que vous écrivez ou toute observation qu'il serait utile de partager avec les membres de la commission.


BILAN 2014 et 2015

Intervention au congrès de CANNES en 2014 : "l'avocat mandataire du sportif" animée par Thierry CHIRON

Intervention au congrès de BRUXELLES en 2015 : "Exercer autrement la profession : vers quels autres métiers de l'avocat, l’avocat mandataire du sportif ?" animée par Thierry CHIRON

 

  • Droit de l'Art +

             Ophélie Dantil et Judith Bouchardeau, co-présidentes Lire la suite
  • Avocats Seniors +

    Anne CHARVERIAT, Présidente de la Commission Avocats Seniors Me contacter Lire la suite
  • REL +

    Catherine Peulvé et Louis Degos, Co-Présidents de la Commission RELNous Lire la suite
  • Droit Pénal +

    Coprésidée par Vincent Nioré et Sévag Torossian, la Commission Droit Lire la suite
  • Commission logiciels et numérique +

          La commission logiciels et numérique s’intéresse tant Lire la suite
  • Droit patrimonial +

    Jean-François Desbuquois, Président de CommissionLa commission Droit du Patrimoine réunit Lire la suite
  • Commission Soft Skills +

    Coprésidée par Eleone Zahlen et Sophie Lapisardi Nous avons tous Lire la suite
  • Droit social +

    Coprésidée par Nathalie Attias et Guy MartinetCette année, l’actualité sociale Lire la suite
  • Droit du sport +

    La commission « droit du sport », présidée par Thierry Chiron, réunit Lire la suite
  • Entreprises en difficulté +

    Présidée par Thierry Montéran 10ème édition des « Entretiens de la Lire la suite
  • Environnement et développement durable +

    Coprésidée par Alexandre Moustardier et François Braud Lire la suite
  • Formations +

    Présidée par Bénédicte Bury Lire la suite
  • Droit de la famille +

    Lieu d’amitié entre professionnels désireux de partager leurs savoirs, leurs Lire la suite
  • Egalité et Diversité +

    Solenne Brugère, Vice-présidente de la la Commission Egalité et Diversité Lire la suite
  • Procédure +

    La Commission de procédure de l’ACE a travaillé en 2015 Lire la suite
  • Droit Économique et Propriété Intellectuelle +

    Emmanuel Raskin et Nicolas Boullez, Co-Présidents de la Commission Procédure Lire la suite
  • Déontologie et Nouveaux métiers de l'avocat +

    Thierry WICKERS 70 rue Abbé de l'Épée - 33000 Bordeaux T. Lire la suite
  • Structure d'exercice, Organisation et Qualité +

    Audrey CHEMOULI, Présidente, Notre profession évolue, se modernise et l’ACE Lire la suite
  • Douane, Transport & Logistique +

      Douane, Transport & Logistique Evguenia DEREVIANKINE Présidente de la Lire la suite
  • Commission Intelligence Économique +

    Nicolas LERÈGLE, Président de la Commission Intelligence ÉconomiqueS’inscrivant dans les Lire la suite
  • Droit Comptable +

    Coprésidée par Anne Vaucher et Christian Leroy  Lire la suite
  • Commission Droit Bancaire et Droit des assurances +

      La Commission Droit Bancaire et Droit des Assurances a Lire la suite
  • Commission Renseignement et Sécurité Economiques +

      Avocat (domaines de compétences : numérique, protection des données, secret Lire la suite
  • Commission Propriété intellectuelle et Droit des marques +

      Le droit français de la propriété intellectuelle est amené Lire la suite
  • Commission Droit pénal +

             La Commission Droit pénal a pour Lire la suite
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