J U I N    2 0 0 8

La formation continue a toujours été l'un des objectifs de l'ACE.
Sous l'égide de Bénédicte Bury, présidente de la commission formation,  nous venons d'élaborer notre premier « CATALOGUE DE FORMATIONS » (lire le document)
Performances juridiques des cabinets, pratique professionnelle et technique juridique font l'objet de  plus de 53 formations, séminaires et congrès  déjà  proposés jusqu'au mois d'avril 2009, tous validables  au titre de l'obligation de formation continue.

Nouveauté encore avec la création de deux commissions :

• «Contentieux et règlement amiable», présidée par Thierry Garby
• «Avocats honoraires», mise en place par Anne Charveriat

A la suite de notre séminaire à Oran début avril, l'AACE  - Association Algérienne des Conseils d'Entreprises, a vu le jour le 16 mai dernier. Notre confrère Mohamed Djebbar , avocat au Barreau d'Oran, en est le  président

Trophées du Droit et de la Finance 2008 : Trois de nos présidents d'honneur : Jean-Bernard Thomas, Jean-Jacques Uettwiller et Jean-Yves Mercier ont vu leur cabinet  récompensé.  (lire le document)

Enfin, nous préparons activement les prochaines élections au Conseil National des Barreaux. Le comité directeur a arrêté la composition de nos listes parisienne et régionale. Elles seront lancées lors du comité directeur de septembre.  N'oublions pas qu'une forte représentativité au sein du CNB est importante pour promouvoir  nos idées.

http://www.avocats-conseils.org/

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CALENDRIER DES MANIFESTATIONS A VENIR 

• 4 septembre : Avocat, êtes vous vraiment connecté?
• 18, 19, 20 et 21 septembre 2008 : Juris'cup à Marseille
• 25 septembre : Comment bâtir une compétence juridique centrale au sein de l'entreprise
• 23 octobre : Building compliance with respect to company's strategy
• 27/28 novembre : Animer une formation pour vos collaborateurs ou vos clients
• 28 novembre : Séminaire franco/espagnol à Barcelone
• 6 et 7 mars 2009 : Séminaire franco/italien à Venise
• «Le parcours du succès est en marche» : l'ACE-JA a imaginé pour vous un cycle de formations conçu par VB Consult (voir les formations proposées)  

Commissions / Sections :

• Section Internationale: 1^er juillet à 12h30 au cabinet Lefèvre Pelletier & Associés
• ACE-JA : 24 juillet à 11h30 à l'ACE
• Commission Droit Social: 2 juillet à 8h30 à l'ACE
• Commission Droit du Sport: 4 juillet à 12h00 à l'ACE
• Commission Droit des Sociétés : 8 juillet à 11h00 à l'ACE
• Commission Droit Fiscal: 8 juillet à 18h00 à l'ACE

Prochains Congrès :

• 2008 - MARSEILLE - 6 et 7 novembre 2008
• 2009 - TOULOUSE - 22 et 23 octobre 2009
• 2010 - LA BAULE

L'ACE ORGANISE

ACE-JA : NOUVELLE PRESIDENTE

C'est sous la houlette de Bénédicte Bury que l'ACE-JA a vu le jour il y a 6 ans. Elle y a mis énormément d'énergie, d'idées, toutes meilleures les unes que les autres et d'enthousiasme pour faire de l'ACE-JA ce mouvement de jeunes, tel qu'il est aujourd'hui.
Elle passe le relais à Clarisse Berrebi, avocat au Barreau d'Angoulême, dont les qualités personnelles et professionnelles sont à la mesure de ce dynamisme.

 12 ème SEMINAIRE FRANCO/ALLEMAND - 30/31 MAI  2008 STRASBOURG

A nouveau l'ACE et le DAV ont uni leurs moyens, cette année sur le thème de la « Corporate Compliance » L'intérêt du sujet, la qualité des intervenants et l'emplacement stratégique de Strasbourg pour les deux pays ont fait le succès de ce séminaire. Jamais autant de participants n'avaient été rassemblés depuis sa création.  Merci à Christian Connor pour son dynamisme et à Bénédicte Querenet-Hahn qui a mis au point le programme technique
Lire le compte rendu  

9^ème TROPHEE REGINALD KREMER

Le Trophée s'est déroulé le jeudi 27 juin à la Maison du Barreau à Paris. Deux lauréats avaient été sélectionnés sur  note écrite et ont concouru à l'oral devant le jury présidé par le Professeur Germain.
Le gagnant est Julien TAYEG du Cabinet Proskauer Rose LLP
Le second David-Alexandre CHETRIT du Cabinet Proskauer LLP également
Nous félicitons les deux lauréats. Lire le communiqué  

CONGRES DE MARSEILLE - 6 et 7 Novembre 2008

Le programme est en ligne et vous pouvez ainsi vous inscrire dès maintenant. Il vous sera également adressé  par courrier. Lire le document  

LES COMMISSIONS DE TRAVAIL

Deux nouvelles commissions viennent d'être créées.
« Contentieux et règlement amiable », présidée par Thierry Garby. La première réunion se tiendra le vendredi 27 juin à 10h30 à l'ACE  (inscription auprès de s.lagorce@avocatline.com). Lire le doc.

« Avocats Honoraires » : Anne Charvériat souhaite réunir ceux d'entre vous qui ont cessé leur activité d'avocat mais ont envie de garder des contacts avec la profession et apporter leur expérience

Merci de vous faire connaitre auprès de s.lagorce@avocatline.com

D'autre part, lors du Comité Directeur qui s'est tenu le 23 mai dernier, les présidents de commissions ont fait un point sur l'avancement de leurs travaux. Lire le document  

SEMINAIRES SECTION INTERNATIONALE

Nous vous rappelons :

• Séminaire franco/espagnol à Barcelone le 28 novembre 2008 : Le thème : Pratique comparée des procédures commerciales et du droit des faillites  
    
• Séminaire franco/italien à Venise 6 et 7 mars 2009 : Le thème "Secteur des jeux: un marché émergent entre ordre public et libéralisation"

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L'ACE ET LA PROFESSION

NOS ELUS AU CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX 

Jean-Jacques Uettwiller a déposé lors de l'Assemblée Générale du CNB des 13 et 14 juin 2008 un rapport sur la Patrimonialité des Avocats (lire le rapport)

Jean-Jacques Caussain a déposé lors de l'Assemblée Générale du CNB des 16 et 17 mai  2008 un rapport sur la réforme des Sociétés Civiles Professionnelles (lire le rapport)  

INTEGRATION DES AVOUES A LA PROFESSION DU DROIT

A la suite du projet de loi sur l'intégration des avoués à la profession du droit, l'ACE a émis le communiqué ci-joint

SOMMET DE NICE DES 29 ET 30 JUIN ORGANISE PAR LA FONDATION POUR LE DROIT CONTINENTAL

Christian Connor, président de la Section Internationale, était  présent à ce sommet des Juristes de la Méditerranée sur le thème « Le droit de l'immigration en Europe et ses perspectives méditerranéennes » et a invité nos confrères algériens à y participer, notamment Mohamed Djebbar, nouveau président de l'AACE.
Christian Connor accordé une interview à Valeurs Actuelles (lire l'interview)

AVOCATS EN DIFFICULTE

Thierry Montéran, président de la Commission des  Entreprises en Difficulté, rappelle que depuis le 1^er janvier 2006, date depuis laquelle tous les professionnels libéraux peuvent être soumis à la loi sur la sauvegarde des entreprises, aucune mesure sérieuse de prévention des avocats en difficulté n'avait été mise sur pied au niveau des ordres.
Aujourd'hui L'Ordre des avocats de Paris vient de signer une convention avec l'ANAAFA aux termes de laquelle cette dernière offre aux avocats sollicitant son assistance un diagnostic de trois heures. Il convient de saluer l'effort de l'ANAAFA.
Toutefois, cette convention mentionne, par ailleurs, ce qui est préoccupant, que l'ANAAFA pourrait intervenir dans le cadre des procédures judiciaires pour établir toute déclaration en vue de l'ouverture d'une procédure collective. Plus préoccupant encore, le Conseil de l'Ordre des avocats de Paris aurait adopté une résolution selon laquelle le champ de Compétence du Bureau d'Information et de Prévention serait réservé à des avocats dont l'endettement serait inférieur aux seuils de 30.000 € de dettes fiscales ou sociales ou 100.000€ de dettes globales au-delà desquels la prévention est considérée comme étant peu ou totalement inefficace. Cette mention de seuil d'endettement qui n'existe pas dans la loi est en inadéquation avec la réalité. Aucun seuil ne peut être toléré. (note de Thierry Montéran)
Considérant que l'ACE doit réagir promptement Thierry Montéran et Jack Demaison ont adressé une lettre de protestation au Bâtonnier du Barreau de Paris : voir la lettre
Celui-ci a répondu : voir sa réponse   

L'ACE DANS VOS REGIONS

Conseil Régional de Lille

Le nouveau Conseil Régional de Lille, dont Denis Lequai est président et Thibault Lambert, président de l'ACE-JA a tenu le 12 juin dernier à la Maison du Barreau une réunion de présentation de l'ACE. Cette réunion, qui bénéficiait de la présence du Bâtonnier, a permis aux confrères de Lille de mieux connaître les thèmes et modalités d'action de l'ACE

Conseil Régional de Nancy

Jean-Luc Pluchon, avocat au Barreau de Metz a pris en charge l'ACE-JA sur la région Lorraine.

Conseil Régional de Strasbourg

C'est Stefan Stade qui prend la suite, à la présidence du conseil régional ACE, de Jean-Michel Gross que nous remercions d'avoir tenu ce poste durant de nombreuses années.
Olivier Berg est président de l'ACE-JA sur la région de Strasbourg et
Alexis Hamel est président de l'ACE-JA sur la région de  Mulhouse

Conseil Régional de Riom

Thierry Hautier, le Président,  a réuni une délégation de l'ACE-Auvergne le 30 avril, qui a reçu les deux candidats, aux prochaines élections du Dauphin, Jean-Louis Terriou (SAF) et Jean Luc Gaineton.
Un échange nourri a permis à ces confrères de présenter leur motivations, leur vision de la profession et des enjeux qu'elles doit relever tant au plan national qu'au plan local, leur conception des relations avec les avocats conseil d'entreprises ainsi qu'avec les autres professionnels du droit ou du chiffre, leurs orientations et leur façon de travailler s'ils sont élus, et d'une façon générale, de répondre à nos nombreuses questions.

Conseil Régional de Toulouse

Le 7 juin dernier, la section régionale de Toulouse-Midi-Pyrénées s'est réunie pour travailler collectivement et réfléchir sur le management des cabinets, avec le concours de VB Consult
La séance du matin a été consacrée à des ateliers en petits groupes, chaque participant a pu partager son expérience avec les Confrères présents.
Après un pique-nique joyeux la journée s'est terminée par une séance familiale de parc aventures dans les arbres.

LES ADHERENTS  DE L'ACE ECRIVENT

Editorial de Pierre Lafont pour  la revue de l'ACE de juin (lire l'éditorial)  

Jacques Barthélémy vous propose la suite de ses écrits dans les Cahiers du DRH (mois de mai) et dans Droit Social des mois de mars et mai.

William Feugère a publié dans Droit et Patrimoine de juin un article « Blanchiment : le Conseil d'Etat au soutien des Avocats »

DIVERS

COLLOQUE AFJE - ASSOCIATION FRANCAISE DES JURISTES D'ENTREPRISES

"Quel droit pénal des affaires pour demain ? "

La CCIP et l'AFJE souhaitent faire le point sur le risque pénal - dans toute sa diversité - auquel sont confrontées les entreprises, afin de préconiser aux pouvoirs publics des recommandations pour une politique pénale cohérente et adaptée à la vie des affaires.
Programme : http://www.afje.org/info/IMG/pdf/Programme_colloque_droit_penal_des_affaires_-_2_juillet_2008.pdf

L'ACE ET LA MONDIALE

Vous pouvez regarder à partir du 23 juin et pour deux semaines l'intervention, sur la chaîne d'information I> TELE, de Jean Yves Mercier, Président d'Honneur de l'A.C.E. sur "l'Impôt de Solidarité sur la Fortune en 2008" et le témoignage de Florent Ruault, Avocat chez CMS Bureau Francis Lefebvre.

46^ème CONGRES DE L'AIJA - ASSOCIATION INTERNATIONALE DES JEUNES AVOCATS

Ce congrès se tient à Paris du 26 au 30 août 2008, n'hésitez pas à consulter le site : http://www.aijaparis2008.org/ . Conditions préférentielles pour les 30 premiers jeunes avocats (moins de 40 ans)  inscrits.
Lors du congrès sera organisé un match de foot ACE/AIJA.

NOTRE REVUE

Le dossier de la prochaine revue qui paraîtra fin septembre aura pour thème « Les Structures d'Exercice »