Devant plus de 400 participants, Jean-Pascal Couturier, président du congrès et président du conseil régional de Toulouse-Midi-Pyrénées a ouvert la séance solennelle par un discours original et « visionnaire » - lire le discours.

Ont ensuite pris la parole les personnalités de la région, Didier Cujives pour le Conseil Régional Midi-Pyrénées, Joël Carreiras, maire-adjoint et enfin le Bâtonnier du Barreau de Toulouse François Axisa qui a mis au service de la communication du congrès la logistique de l’Ordre et nous a fait attribuer une subvention substantielle dont nous le remercions vivement. Lire son discours

Ce fut ensuite Jean-Michel Darrois, auteur du rapport « pour une grande profession du droit » qui est intervenu. 

Puis se sont succédés, Thierry Wickers, président du CNB - lire son discours - Pierre Lafont, notre président - lire son discours - et Madame Pascale Fombeur - lire son discours- Directrice des Affaires Civiles et du Sceaux  

Thierry Carrère, ancien bâtonnier de Toulouse, qui avait accepté la lourde tâche de Rapporteur Général nous fit une brève présentation des thèmes principaux abordés durant les travaux. 

Après le déjeuner où de nombreuses personnalités régionales et nationales nous ont fait l’amitié de participer, Jean-Jacques Uettwiller ouvrit la première Table Ronde consacrée à « l’ACTE D’AVOCAT », proposition de loi en faveur de laquelle l’ACE est particulièrement mobilisée. Lire à ce sujet l’article de Pierre Lafont publié dans « le tout Lyon ». 

Durant plus d’une heure et demi, Jean-Michel Darrois, le Professeur Christophe Jamin, Brigitte Longuet, Andréanne Sacaze, Michel Benichou, le Professeur Jean-Jacques Barbieri et Philippe Meysonnier, ont apporté leurs réflexions et leurs positions sur ce sujet.  

Les dix ateliers, d’innovation professionnelle et d’innovation juridique, se sont ensuite réunis, le jeudi après midi durant près de deux heures et de nouveau le vendredi matin. Les ateliers sont, chaque année, repris deux fois, ce qui permet aux participants de travailler au moins sur deux sujets qui les intéressent.

Mais avant cela, les participants se sont retrouvés jeudi pour une belle « soirée de gala » au Domaine de Preissac ; après les discussions animées à table un excellent orchestre fit danser ceux qui, nombreux, ont eu envie de passer une partie de la nuit dans cette superbe salle de briques …. roses, évidemment. 

Le vendredi après les ateliers très matinaux !, nos fidèles partenaires avaient également un moment pour proposer des réunions thématiques autour de leurs produits. Leurs démonstrations purent être poursuivies lors du déjeuner/buffet organisé dans l’espace exposition.

Nous remercions certains de nous suivre depuis tant d’années et d’autres de leur confiance nouvelle. Voir la liste et les coordonnées des partenaires. 

En début d’après midi, Bénédicte Bury, nous a permis de participer à une passionnante table ronde « l’INNOVATION, L’ECONOMIE ET LE DROIT » où la science et le droit ont été mêlés grâce à des intervenants des deux bords : le Professeur Laurent Aynès pour le droit, le Professeur Alain Costes et le Professeur Alain Schuhl pour la partie scientifique. Le lien entre ces différentes réflexions et notre pratique professionnelle fut ensuite fait par Eric Junca avant qu’Erik Gendre Ruel et Caura Barszcz nous proposent des éléments concrets à mettre en place au sein de nos cabinets.  

Quelques unes des quinze commissions de travail de l’ACE ont pu livrer, à ceux qui n’ont pas l’occasion de suivre leurs réunions régulièrement durant l’année, leurs thèmes de réflexion et de travaux.

Il est rappelé que les comptes rendus de réunions de nos commissions et sections sont communiqués lors de chaque INTERF’ACE et sont disponibles également sur le site.

Enfin, la séance de clôture donna lieu au vote des motions, lire les motions .

Ces motions sont le résultat des réflexions de nos commissions sur des sujets d’actualité qui les concernent. Elles sont communiquées largement aux institutionnels comme à la presse.

 Enfin, la parole fut donnée en dernier à Thierry Carrère qui tira brillamment la quintessence de l’ensemble des travaux dans le rapport que vous pouvez lire ici .  Voir quelques photos 

Tout le conseil régional ACE de Midi Pyrénées , présidé par Jean-Pascal Couturier, s’est largement impliqué, avec le précieux soutien du Barreau de Toulouse, depuis un an dans la préparation de ce congrès et nous a permis de réunir encore davantage de participants. 

Le défi à relever est passé à Didier Fournis, chargé avec son conseil régional, d’organiser la partie locale du congrès des 21 et 22 octobre 2010 à LA BAULE  

ET AUSSI …. 

Lors du congrès, le Comité Directeur a adopté le texte de la contribution ACE à la mission confiée par Hervé Novelli à Brigitte Longuet sur les Professions Libérales, rédigé par Chantal Roisne-Megard
Cette note sera communiquée aux institutions professionnelles concernées. Lire la note

Le conseil régional de Nancy en partenariat avec le CIC

Le Conseil Régional de Rouen aussi a son actualité. La commission droit fiscal s’y réunira le 10 décembre 2009, 14h/17h, dans le cadre du club de formation ACE THEMIS MERCURE.
Les trois heures sont éligibles au titre de la formation continue.
Renseignements Patrick Mouchet : mouchet@mouchet-avoact.fr – voir le programme et bulletin d’inscription.

Quant au Conseil Régional de Riom, Thierry Hautier, le président, a interpelé les quatre députés de la région sur le projet de loi relatif à l'acte d'avocat; deux d'entre eux ont répondu.

 - le conseil de  l'ordre a renouvelé le tiers de ses membres. L'ACE compte deux nouveaux élus: Christine LAURENT (associée de Michel LACROIX - Juristes associés du Centre) et Thierry Hautier lui-même.

La revue du Barreau de Marseille a laissé la parole à Delphine Gallin, présidente de l’ACE-JA Marseille afin de promouvoir la récente création du « Club Affaires » et du développement du Pôle TPE. Lire l’article  

Nous saluons et encourageons toutes ces initiatives de nos conseils régionaux 

Un nouvel avenant à la Convention Collective de travail de l’avocat salarié a été signé concernant : le licenciement et la rupture conventionnelle, le départ à la retraite et la mise à la retraite. Voir l’avenant

L’Annuaire des Juristes d'Affaires, vous permet une visibilité unique et internationale et propose une offre spéciale réservée aux adhérents de l’ACE. Souscrivez dès maintenant à l’édition 2011 et communiquez en ligne gratuitement dès 2010 : 18 mois de visibilité pour le prix de 12 mois pour toute souscription avant le 31/12/2009. Pour en savoir plus sur l’Annuaire des Juristes d’affaires, connectez vous sur www.annuairedesjuristesdaffaires.com – Tel. 01 76 73 34 77 

Enquête sur le Nouveau Code du Travail. L’Université Toulouse I Capitole réalise depuis le 1er mai 2009 une enquête nationale qui s’adresse à l’ensemble des usagers du nouveau Code du travail (avocats, conseils, juges, juristes d’entreprise, inspecteurs du travail, enseignants-chercheurs, délégués syndicaux…). Chacun est invité à faire part de ses expériences et impressions sur le nouveau Code, à signaler les anomalies et difficultés liées à la recodification éventuellement rencontrées au cours des premiers mois d’application. Lire le document 

La Papeterie Financière ,partenaire de  l’ACE  innove dans la sécurisation de « l’acte sous signature juridique » en vous proposant le papier Securytext... Lire le document.
Pour plus de renseignements, courriel à contact@papeteriefinanciere.fr.   

A L'HONNEUR

Plusieurs de nos membres viennent d'être nommés ou promus dans l'Ordre National du Mérite :

- Au grade d'Officier : 

Janine Franceschi Bariani, avocat au Barreau de Paris, ancien membre du CNB

et François-Xavier Matteoli, ancien Bâtonnier du Barreau de Nanterre, ancien président de la commission règles et usages du CNB

- Au grade de Chevalier :

Alain Couturier, avocat au Barreau de Toulouse, ancien membre du CNB

et Philippe Meysonnier, avocat au Barreau de Lyon, membre du CNB 

Nous les félicitons vivement

PUBLICATIONS  

Votre attention est attirée sur la publication du récent ouvrage que Jacques Barthélémy, Président d’honneur de l’ACE, vient de publier aux Editions Lamy : « Evolution du droit social ».Cet ouvrage, préfacé par Raymond Soubie,  retrace les tendances lourdes du droit social pendant les dernières décennies telles que l’auteur les a auscultées ; le passage de la civilisation de l’usine à la civilisation du savoir produit non pas des évolutions du droit social, mais une évolution, celle qui pourrait aboutir à la mutation du droit social vers un véritable droit de l’activité professionnelle,  qui transgresserait  la division salariés – indépendants.